Mentions légales, politique de confidentialité et RGPD

Sommaire :

1 – Informations Éditeur du site
2 – Informations Hébergeur du site
3 – Conception du Site web
4 – Crédits Photos / Vidéos
5 – Propriété intellectuelle des contenus présentés sur le Site
6 – Informations publiques administratives
7 – Liens hypertextes
8 – Politique de confidentialité (gestion des données à caractère personnel et RGPD)
  8.1 – Objet de la Politique de confidentialité
  8.2 – Collecte des données personnelles
  8.3 – Traitements des données à caractère personnel
  8.4 – Durée de conservation des données personnelles
  8.5 – Sécurité des données personnelles
  8.6 – Vos droits concernant les données à caractère personnel (accès, rectification, suppression)
9 – Cookies
  9.1 – Fonctionnement des Cookies
  9.2 – Cookies techniques (cookies essentiels)
  9.3 – Cookies fonctionnels (cookies optionnels)
10 – Mise à jour des présentes mentions légales

1 – Informations Éditeur du site

Le présent site web https://fort-des-dunes.fr/ est édité par la régie du Musérial du Fort des Dunes, représentée par la Mairie de Leffrinckoucke, dont voici les coordonnées :

Musérial du Fort des Dunes
Chemin du Fort – 59495 Leffrinckoucke
Site web : https://fort-des-dunes.fr/
Tél : +33 3 28 29 13 17
Contact : via notre formulaire de contact ici.

Mairie de Leffrinckoucke
330 rue Roger Salengro – 59495 Leffrinckoucke
N° SIRET : 215.903.402.000.18
Site web : https://leffrinckoucke.fr/
Tél : +33 3 28 51 41 90
Contact : via le formulaire de contact situé en pied de page au lien suivant.

Directeur de la publication : Louis DASSONNEVILLE

Pour toute remarque liée aux contenus ou à l’utilisation du site, vous pouvez envoyer un message via notre formulaire de contact.

2 – Informations Hébergeur du site

Ce Site est hébergé par la société O2Switch SAS au capital de 100 000€ immatriculée au registre du commerce RCS Clermont Ferrand – Siret : 510 909 807 00032.

Site web hébergeur : https://www.o2switch.fr/
Contact hébergeur : support@o2switch.fr
Tél hébergeur : +33 4 44 44 60 40

3 – Conception du Site web

Le présent site internet a été réalisé par CPCI Solutions – Création de site internet et boutique en ligne à Dunkerque.

SIRET : 883 766 966 00013 – TVA intracommunautaire FR07883766966
Site web : www.cpci-solutions.fr
Contact : www.cpci-solutions.fr/contact
Tél : +33 6 95 49 65 79

4 – Crédits photos et vidéos

© Musérial du Fort des Dunes
© Ville de Leffrinckoucke (lien : site web officiel de la ville de Leffrinckoucke).
© Association des Espaces Fortifiés des Hauts-de-France – Que nous remercions chaleureusement (lien : site web officiel de l’association des Espaces Fortifiés HdF).
© ASTV – Télévision locale de Grande Synthe – Que nous remercions pour son reportage (lien : site officiel ASTV).

5 – Propriété intellectuelle des contenus présentés sur le Site

4.1 – Respect de la Propriété intellectuelle

La structure du site Internet https://fort-des-dunes.fr/, ainsi que les logiciels et la structure des bases de données sont la propriété exclusive du Musérial du Fort des Dunes et de la Ville de Leffrinckoucke.

La structure du site, ainsi que l’ensemble des photographies, textes, et autres graphismes, sont protégés par la législation française sur la propriété intellectuelle.

A ce titre, le Musérial du Fort des Dunes et de la Ville de Leffrinckoucke sont les propriétaires exclusifs du Site et cessionnaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détenteur des autorisations nécessaires à la diffusion sur le Site de tous les contenus (textes, images, photographies, documents sonores, audiovisuels ou multimédias, etc.).

Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification du site et/ou de ses composantes par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse du Musérial du Fort des Dunes, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les logos, les produits et marques figurant sur le présent Site sont la propriété du Musérial du Fort des Dunes et de la Mairie de Leffrinckoucke ou de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces éléments sans l’autorisation expresse de leurs propriétaires est strictement interdite.

Pour toute demande d’utilisation de photographies, textes ou autres graphismes affichés sur le site, merci de nous solliciter via le formulaire de contact. Votre demande n’est pas réputée acceptée tant que vous n’avez pas reçu d’autorisation explicite de notre part sur l’utilisation de ces éléments.

Enfin, en l’absence d’autorisation préalable explicite, l’utilisateur du site n’est pas autorisé, par quelque moyen ou procédé et à quelque titre que ce soit, y compris à des fins personnelles, à effectuer les actions suivantes :

  • télécharger, copier ou retransmettre, sous quelque forme que ce soit, telle que la mise en réseau, ou par communication publique, tout ou partie du site
  • utiliser des méthodes d’exploration de données, des robots ou des méthodes de collecte ou d’extraction de données similaires
  • manipuler ou afficher tout ou partie du site en utilisant une technologie de « framing » ou similaire
  • introduire des éléments qui seraient susceptibles de modifier tout ou partie du site, notamment les images qui y sont diffusées et l’ensemble de son contenu éditorial
  • utiliser tout ou partie du site à des fins autres que celles prévues par les présentes conditions d’utilisation.

Les contenus scientifiques, culturels et pédagogiques (textes, documents sonores, audiovisuels et multimédia, sans que cette énumération soit limitative) ainsi que les reproductions iconographiques et photographiques présentés dans ce site sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

4.2 – Erreurs éventuelles dans les contenus

Les contenus du présent Site représentent un volume important d’informations. Les services du Musérial du Fort des Dunes et de la Mairie de Leffrinckoucke en charge des mises à jour et de l’animation du site mettent tout en œuvre pour vous offrir des informations claires, détaillées et fiables. Elles sont régulièrement vérifiées.

Cependant, si malgré toute l’attention portée à la gestion de ces contenus par nos services, vous deviez constater des inexactitudes, des manques d’informations ou des erreurs, nous vous invitons à nous en informer au plus vite via notre formulaire de contact.

Dans tous les cas, l’ensemble des informations divulguées sur le présent Site ne peut en aucun cas engager la responsabilité du Musérial du Fort des Dunes ou de la Mairie de Leffrinckoucke. L’utilisation des informations contenues sur le présent Site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.

6 – Informations publiques administratives

Les contenus écrits informatifs (informations pratiques, actualités) et contenus écrits annonçant la programmation culturelle (agenda) de ce Site sont considérées comme des informations publiques administratives au sens de l’article 10 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Toute réutilisation de ces informations est libre, à la condition que ces dernières ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées.

En cas de doute, contactez-nous au préalable afin de bénéficier d’autorisations explicites.

Aucun transfert de propriété des informations publiques administratives n’est opéré au profit du réutilisateur. Ce dernier bénéficie d’un droit personnel et non exclusif de réutilisation de ces informations publiques administratives. Toute personne réutilisant des informations publiques en violation des prescriptions susmentionnées est passible d’une amende prononcée par la commission d’accès aux documents administratifs.

7 – Liens hypertextes

Le présent Site propose des liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes publics…), mais aussi vers quelques sites d’associations ou de structures partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font cependant pas partie du présent Site et leur contenu n’engage pas la responsabilité du Musérial du Fort des Dunes ni de la Mairie de Leffrinckoucke.

Le Musérial du Fort des Dunes, représenté par la Mairie de Leffrinckoucke, autorise la mise en place de liens hypertextes externes pointant vers le contenu du présent Site, sous réserve que :

  • les pages du présent Site ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles intégralement dans une nouvelle fenêtre ;
  • la source “site officiel du Musérial du Fort des Dunes”, qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé, soit explicitement affichée.
  • Toute utilisation des informations à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
  • Toute utilisation des informations sur des sites comportant des contenus illicites est interdite.

8 – Politique de confidentialité (gestion des données à caractère personnel et RGPD)

8.1 – Objet de la Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité a pour objet d’informer les utilisateurs du site du Musérial du Fort des Dunes (https://fort-des-dunes.fr/) des mesures et engagements pris par le Musérial du Fort des Dunes et la Mairie de Leffrinckoucke concernant la confidentialité des données à caractère personnel des utilisateurs du Site ainsi que la politique de cookies mis en œuvre sur le présent site web.

En effet, dans le cadre de votre navigation sur le présent site, le Musérial du Fort des Dunes (représenté par la Mairie de Leffrinckoucke), responsable de traitement, peut être amené à collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant.

C’est pourquoi, le Fort des Dunes et la Mairie de Leffrinckoucke prennent les mesures nécessaires pour assurer la protection et la confidentialité des données à caractère personnel qu’ils détiennent ou qu’ils traitent, dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée dite « Informatique et Libertés » et du règlement européen 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données ».

Le Musérial du Fort des Dunes et la Mairie de Leffrinckoucke se réservent le droit de mettre à jour ou de modifier la présente politique de confidentialité, en fonction notamment des évolutions légales et réglementaires.

8.2 – Collecte des données personnelles

Le Musérial du Fort des Dunes est susceptible de collecter des données à caractère personnel concernant les utilisateurs de son Site dans le cadre de :

  • La navigation d’un utilisateur sur le site ;
  • La vente de produits de billetterie (voir aussi les conditions générales de vente ici) ;
  • La connexion à son espace personnel en ligne (en cas de création de compte lors d’une commande) ;
  • L’utilisation du formulaire de contact ou tout autre formulaire présent sur le site.

Ces données sont collectées directement auprès des utilisateurs du Site. Les utilisateurs sont informés des finalités pour lesquelles leurs données sont collectées via les différents formulaires de collecte de données en ligne. Le caractère obligatoire des données est signalé lors de la collecte par un astérisque, dans le cas contraire il est facultatif. Le refus de fournir des données obligatoires peut conduire à la restriction ou l’interdiction du bénéfice d’une fonctionnalité ou d’un service.

Par ailleurs, le présent Site collecte des données relatives aux services utilisés par le biais de cookies (données de navigation, pages consultées, adresses IP, etc.). Ces informations permettent au Musérial du Fort des Dunes d’améliorer le contenu du Site et de faciliter la navigation de l’utilisateur.

Les adresses IP et données du navigateur utilisés peuvent aussi être collectés et conservées temporairement pour des questions de sécurité et pour lutter contre les spam et attaques informatiques.

Les détails sont apportés ci-après concernant la gestion des cookies.

8.3 – Traitements des données à caractère personnel (données recueillies dans le cadre de la billetterie en ligne ou des formulaires sur le Site)

Pour la réservation de billets via notre billetterie en ligne, nous collectons vos données d’identité, coordonnées ainsi que des données de facturation et celles nécessaires à la mise à disposition de votre billet ou confirmation de réservation.

Dans ce cadre, les traitements réalisés par le Musérial du Fort des Dunes, ont pour finalités :

  • la gestion de votre achat de billet et de traçabilité réglementaire ;
  • la mise à disposition de votre billet ;
  • votre information et la gestion de vos relations avec le Musérial du Fort des Dunes ;
  • le cas échéant, l’envoi d’informations et de sollicitations de la part du Musérial du Fort des Dunes et/ou de ses partenaires culturels ;
  • la réalisation d’enquêtes de satisfaction ou d’études statistiques ;
  • la gestion des réclamations

Concernant les données d’identité, il vous est demandé de renseigner votre civilité, nom, prénom, date de naissance, code postal et ville, numéro de téléphone portable et adresse de courrier électronique.

Les données enregistrées sont réservées à l’usage du service de l’information et de la billetterie, du service de la réservation et de la vente à l’avance, du service communication du Musérial du Fort des Dunes et enfin, le cas échéant, de l’administrateur du Site (sous-traitant du Musérial du Fort des Dunes) uniquement pour des raisons de maintenance / sécurité du site et de vérification de son bon fonctionnement.

Les données personnelles collectées sont stockées sur le serveur du présent site et ne transitent pas par un service externe. Ainsi, vos données personnelles ne sont ni partagées, ni diffusées, ni cédées, ni vendues, ni louées.

Dans ce cadre, la base légale du traitement est soit contractuelle soit, fondée sur votre consentement pour ce qui concerne votre demande via un formulaire (contact, demande de réservation, réclamation et questions diverses), ou inscription à la lettre d’information.

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui cochent l’option de « créer un compte » lors d’une commande, afin de bénéficier de nos services plus complets (suivi des commandes et réservations), le cas échéant : nous conservons vos données personnelles indiquées dans votre profil, telles que votre nom, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, etc. Tous les utilisateurs·ice peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Si vous ne cochez pas l’option “créer un compte”, vos informations de réservation sont conservées pour assurer le traitement de vos Tickets / Billets. Ces informations sont conservées pendant la durée de validité des Tickets / Billets puis font l’objet d’une suppression ou anonymisation dans le délai maximal évoqué précédemment. Sur simple demande de votre part, nous pouvons procéder à la suppression / anonymisation des informations vous concernant dès la fin de validité de votre Ticket / Billet.

Pour plus d’informations sur la billetterie, veuillez consulter les conditions générales de vente.

8.4 – Durée de conservation des données personnelles

Les données à caractère personnel ainsi collectées seront conservées pour les durées suivantes :

  • Les données d’identification et coordonnées (par exemple via formulaire de contact) sont conservées pendant 2 ans maximum à compter du dernier contact ;
  • Les coordonnées de facturation sont conservées pendant 2 ans maximum à compter de la dernière commande ;
  • Les informations de compte sont conservées pendant 3 ans maximum à compter de la dernière connexion à votre compte (si vous en avez créé un).

8.5 – Sécurité des données personnelles

Le Musérial du Fort des Dunes et la Mairie de Leffrinckoucke met en œuvre différentes mesures techniques et organisationnelles afin d’assurer la sécurité et la confidentialité des traitements de données à caractère personnel.

À ce titre, Musérial du Fort des Dunes et la Mairie de Leffrinckoucke prennent toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, afin de préserver la sécurité des données et, notamment, d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès (protection physique des locaux, procédés d’authentification avec accès personnel et sécurisé via des identifiants et mots de passe confidentiels, journalisation des connexions, chiffrement de certaines données…).

Les serveurs d’hébergement sur lesquels sont traités et stockés les bases de données sont exclusivement situés au sein du territoire national.

Nous nous engageons à vous informer immédiatement, dans la mesure où nous y sommes légalement autorisés, en cas de requête provenant d’une autorité administrative ou judiciaire relative à vos données.

8.6 – Vos droits concernant les données à caractère personnel (accès, rectification, suppression)

Conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données, vous disposez sur vos données, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de portabilité et d’effacement des données qui vous concernent.

Vous pouvez ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant. Vous pouvez également définir des directives anticipées sur le traitement de vos données à caractère personnel post mortem.

Enfin, vous disposez de ces mêmes droits concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous solliciter :

  • via notre formulaire de contact.
  • ou à l’adresse postale suivante : Musérial du Fort des Dunes, Chemin du Fort, 59495 Leffrinckoucke.

Dans le cadre de l’exercice de vos droits, nous pourrons vous demander la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature.

Le cas échéant, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité de contrôle en charge du respect des obligations en matière de protection des données à caractère personnel.

9 – Cookies

9.1 – Fonctionnement des Cookies

Lors de visites sur le présent Site via un terminal de connexion (ordinateur, tablette, smartphone), des cookies peuvent être déposés dans votre navigateur ou votre appareil.

Les cookies sont de petits fichiers au format alphanumérique qui sont stockés dans votre navigateur ou votre appareil par le serveur du site visité ou par un serveur tiers (service de mesure d’audience par exemple). Les cookies permettent de conserver, pendant la durée de validité du cookie concerné, des informations d’état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages d’un site web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur ce site web. Ils contiennent plusieurs informations telles que le nom de domaine, le fournisseur d’accès Internet, le système d’exploitation et son adresse IP, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les cookies utilisés sur le Site, ainsi que les finalités et durées de conservation de chaque cookie, sont détaillés dans notre bannière de cookies.

Le présent site utilise ainsi des cookies sur le Site pour des besoins de sécurité, de fonctionnement du site, pour analyser le trafic du Site, se souvenir des préférences et paramètres des utilisateurs et, d’une manière générale, pour faciliter la navigation en ligne, comprendre les comportements en ligne et les intérêts des personnes qui interagissent avec le Site.

Dès votre entrée sur le Site, une bannière s’affiche : vous avez le choix d’accepter globalement l’ensemble des cookies, de les refuser ou de les paramétrer individuellement en utilisant notre module de gestion des préférences situé dans la section « Détails des paramètres de confidentialité » du bandeau d’information relatif à notre utilisation des cookies.

Le présent site respecte la fonction « Do not Track » de votre navigateur, lorsqu’elle est activée.

9.2 – Cookies techniques (cookies essentiels)

Ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement du Site et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Vous pouvez toutefois vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, mais votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

Si vous vous rendez sur la page de connexion (accès à votre espace personnel en ligne, si vous avez choisi d’en créer un), un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles. Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion, vos préférences d’écran. Si vous cochez « se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé plus longtemps. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé. Enfin, des cookies peuvent être utilisés afin de vous accompagner dans votre visite de notre site (afficher les produits vus récemment, etc.). Il ne s’agit en aucun cas de cookies publicitaires liés à des tiers.

9.3 – Cookies fonctionnels (cookies optionnels)

Les Cookies « fonctionnels » sont destinés à améliorer votre expérience utilisateur, par exemple afin d’afficher des vidéos Youtube, des cartes Google Maps, de lutter contre les spams, ou encore de mesurer la fréquentation (voir détails dans la bannière de confidentialité).

En cas de refus de ces cookies fonctionnels, certaines fonctionnalités du site peuvent ne pas être disponibles, mais cela n’est pas de nature à vous empêcher d’utiliser le site. La billetterie en ligne ne fonctionne indépendamment de ces cookies fonctionnels.

Les fonctionnalités pouvant ne pas être disponibles, en cas de refus des cookies, sont par exemple des contenus intégrés (vidéos, cartographies, …) : le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte en effet de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site. Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

10 – Mise à jour des présentes mentions légales

La dernière mise à jour des présentes mentions légales, politique de confidentialité et RGPD a été effectuée le 30 mai 2024.